MARDI 13 AVRIL 2021 : CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 13 AVRIL 2021 : CONSEIL MUNICIPAL

Rédigé le 12/04/2021
WILLIAM WILLIAM Eddy


Le maire de la ville du Robert Alfred MONTHIEUX vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra mardi 13 avril 2021 à 16h au Hall des Sports de Mansarde. Compte tenu des mesures concernant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire, cette réunion se déroulera sur l’ordre du jour suivant  avec une assistance limitée :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 04 mars 2021.

II - FINANCES COMMUNALES

II1 - Vote du Budget Primitif 2021
* Vote des taux d’imposition,
* Vote des subventions aux associations et organismes,
* Vote du Budget Primitif 2021

II2 - Autorisation permanente et générale de poursuites accordée au Trésorier pour le recouvrement des recettes

II3 - Rénovation du plateau sportif du Vert-Pré : approbation du plan de financement.

III - BIENS COMMUNAUX

III1- Vente au profit de Monsieur Yves Michel CAPRON, médecin généraliste, d’une portion de terrain d’environ 800 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section M n°234, située au Vert-Pré, pour l’implantation d’une maison de santé pluriprofessionnelle.

III2 - Cession d’une portion de terrain d’une contenance d’environ 500 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section V n° 1259, située à Pointe Royale, au profit de Madame Gladys CERSON-BRISTOL

III3 - Transfert d’office sans indemnité dans le domaine public routier communal du chemin Mignot Est situé à Bois Neuf.

IV - URBANISME

IV1 - Approbation du projet de convention cadre avec l’Agence des 50 Pas, CAP NORD et la Ville pour les études pré-opérationnelles de l’opération d’aménagement à Cité la Croix / Trou Terre.

V - ADMINISTRATION GENERALE

V1- Conditions d’utilisation des véhicules de service et véhicules de fonction et attributions.

V2 - Approbation des tarifs de l’espace cinéraire du cimetière de Mansarde.

V3 - Conditions de modulation du régime indemnitaire IFSE.

V4 - Modalité de mise en œuvre du compte épargne temps.

V5 - Don de jours de repos à un autre agent.