Le Maire de la ville du Robert Alfred MONTHIEUX vous de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le lundi 14 juin 2021 à 18h précises au Hall des Sports de Mansarde. Compte tenu des mesures concernant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire, cette réunion se déroulera sur l’ordre du jour suivant  avec une assistance limitée :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 13 avril 2021.

II - FINANCES COMMUNALES

II1-  Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020
II2-  Attribution de subventions aux associations.
II3-  Acquisition d’un 2ème navire ramasseur d’algues sargasses.
II4-  Acquisition de matériels nautiques pour l’école de voile municipale.
II5-  Réfection des courts de tennis de Four-à-Chaux et de Cité-la-Croix.
II6-  Approbation de l’appel à manifestation d’intérêt (A.M.I) pour l’octroi d’une autorisation d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique : « Location des toitures des bâtiments publics communaux pour l’installation et l’exploitation de panneaux solaires photovoltaïques ».
II7-  Acceptation du don de la bibliothèque personnelle de M. Hugues PETITJEAN-ROGET (1948-2017),  conservation préventive et curative de ce don via un appel à projets du Ministère de la Culture.
II8-  Garantie d’emprunt à la société martiniquaise HLM pour la construction de seize Logements Locatifs Sociaux (11 LLS et 5 LLTS) situés à la rue Isambert et rue Louis BLANC.

III – BIENS COMMUNAUX

III1 - Modification du contrat de location-vente portant sur la parcelle cadastrée section V n° 1241 située dans le lotissement communal de Pointe-Royale, au profit de Madame DUPA Micheline, attributaire d’un Logement Evolutif Social.
III2 - Vente au profit de Madame Michelle Françoise Nathalie RESCHID du lot n°1 d’une contenance d’environ 588 m² à détacher de la parcelle cadastrée section V n°1429  située à Pointe Royale.
III3 - Vente à Madame Nadia PHEJAR d’un terrain situé à Pointe Royale pour la construction d’un L.E.S. (Logement Evolutif Social).
III4 - Vente de parcelles communales situées entre la rue Vincent ALLEGRE et la rue Père LABAT.
III5 - Vente à la société SCCV LUXORIA d’un terrain d’environ 1130 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section C n°2715 située à Pontaléry.
III6 - Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « SEREIN » au quartier Mont-Vert, dans le domaine public routier communal

IV – ADMINISTRATION GENERALE

IV1 - Création d’un emploi permanent.
IV2 - Approbation du recours à un vacataire.
IV3 - Création de postes dans le cadre du dispositif Adultes relais (Contrat d’adultes relais).
IV4 - Validation des Itinéraires d’Evacuation des Sites Refuges en cas d’Alerte Tsunami dans le cadre du projet Exploit.
IV5 - Modification de la composition de certaines commissions municipales.
IV6 - Rétrocession à la ville de la concession funéraire attribuée à Mme Elodie GUERIF et M. Nicolas LECARDRE au cimetière du bourg.
IV7 - Vente de véhicules usagés.
IV8 - Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.