LUNDI 11 AVRIL 2022 : CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 11 AVRIL 2022 : CONSEIL MUNICIPAL

Rédigé le 11/04/2022
WILLIAM WILLIAM Eddy


Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le lundi 11 avril 2022 au hall des sports de Mansarde à 18h précises, sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1 - Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 03 mars 2022.

II - FINANCES COMMUNALES

II1 - Vote du Budget Primitif 2022
- Vote des taux d’imposition,
- Vote des subventions aux associations et organismes,
- Affectation par anticipation du résultat de l’exercice 2021,
- Vote du Budget Primitif 2022

III - BIENS COMMUNAUX

III1 - Echange de terrains entre les Consorts PIDERY et la Ville du Robert.
III2 - Conclusion d’une convention de portage foncier avec l’Etablissement Public Foncier Local de Martinique (EPFL) concernant le bien cadastré section A n° 778  s à la rue Louis BLANC.

IV -  ADMINISTRATION GENERALE

IV1 - Création, composition et fonctionnement du Comité Social Territorial (CST) commun à la Ville, à la Caisse des Ecoles et au Centre Communal d’Action Sociale.
IV2 - Création, composition et fonctionnement de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de conditions de travail (FSSSCT) commune à la Ville, à la Caisse des Ecoles et au Centre Communal d’Action Sociale.
IV3 - Approbation de la modification des statuts de Cap Nord Martinique.
IV4 - Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil  municipal en date du 25 mai 2020.