LUNDI 27 JUIN 2022 : CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 27 JUIN 2022 : CONSEIL MUNICIPAL

Rédigé le 27/06/2022
WILLIAM WILLIAM Eddy


Le maire de la ville du Robert Alfred MONTHIEUX vous convie à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le lundi 27 juin 2022 à 18h précises au Hall des Sports de Mansarde.

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1-      Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 11 avril 2022.

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021
II2- Attribution de subventions aux associations.
II3- Avenant n° 1 du lot 1b « Gros-œuvre » au marché de travaux « Construction de la médiathèque de la Ville du Robert ».
II4- Approbation de l’accord-cadre « Fourniture de carburants » en stations-service, de fluides, de lubrifiants moteur et de produits divers.
II5 - Transformation du bureau de poste du Vert-Pré en une agence postale communale.
II6-     Plans de financement de plusieurs appels à projets.
II7- Arrivée d’une étape du Tour des Yoles Rondes 2022 de Martinique au Robert : convention Ville du robert / Fédération des Yoles Rondes de la Martinique.

III - BIENS COMMUNAUX

III1- Vente à Monsieur Hubert RESOUF d’une portion de terrain à détacher de la parcelle communale cadastrée section P n°843  située à Bois-Neuf.
III2- Cession d’une portion de terrain située au quartier Bois-Neuf au Robert,  au profit de la société CHAMPIMAR.
III3- Echange de terrains situés à Pontaléry, entre les Consorts GAUVAL et la Ville.
III4- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin non dénommé, situé au quartier café, dans le domaine public routier communal.

IV - ADMINISTRATION GENERALE

IV1-    Proposition de transfert de compétence en matière d’infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques.
IV2-   Avis sur l’Elaboration du Plan Partenariat de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGDLSID) de Cap Nord Martinique.
IV3     Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.