JEUDI 27 OCTOBRE 2022 - CONSEIL MUNICIPAL

Rédigé le 24/10/2022
WILLIAM WILLIAM Eddy


Le maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra au Hall des Sports de Mansarde en session ordinaire, le jeudi 27 octobre 2022 à 18h sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 27 juin 2022.

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Passage dès le 1er janvier 2023 à l’utilisation de la nomenclature comptable M57
II2- Acquisitions de capteurs de télésurveillance de la consommation d’eau potable
II3- Acquisition d’une pelle mécanique à chenille Long Bras
II4- Demande de subvention pour les actions de lutte contre les sargasses dans le cadre du plan sargasses 2 de l’Etat (Fonds d’Urgence Sargasses)
II5- Travaux de confortement du talus du chemin de Pontaléry 2
II6- Rénovation de l’éclairage du stade Léon DUCHAMPS
II7- Rénovation du parcours santé de Mansarde Nord : « Plan 5 000 équipements »

III – BIENS COMMUNAUX

III1- Cession d’une potion de terrain d’une contenance d’environ 62 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section M n°333, située au Vert-Pré, au profit de Messieurs Antoine et Kevin JEAN-ZEPHIRIN.
III2- Cession d’un terrain situé à Pontaléry au profit de Monsieur David Emmanuel TISSERAND pour l’implantation d’une ferme aquaponique agricole.
III3- Vente à Madame Lucie BOSTON d’un terrain situé à Pointe-Royale pour la construction d’un L.E.S. (Logement Evolutif Social).
III4- Acquisition de la parcelle cadastrée section A n° 245 située à la rue Schœlcher, appartenant aux Consorts LUCIEN.
III5- Avenant au contrat de location-vente de Madame Elisabeth CERSON, du Logement Evolutif Social (L.E.S), situé à Pointe-Royale.
III6- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin non dénommé au quartier Fond D’or, dans le domaine public routier communal.
III7- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « La Carrière » situé au quartier Mont-Vert, dans le domaine public routier communal.
III8- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin non dénommé au quartier Bois Désir, dans le domaine public routier communal

IV – URBANISME

IV1- Déclaration d’utilité publique pour les travaux d’aménagement à Pointe-Rouge.

V – ADMINISTRATION GENERALE

V1- Prise en charge financière des frais de formation professionnelle au bénéfice d’agents municipaux.
V2- Dérogation au repos dominical : fixation du nombre de dimanches travaillés pour l’année 2023.
V3- Remplacement de Monsieur Jiovanny WILLIAM dans plusieurs commissions municipales.
V4- Mise en œuvre du dispositif « 1 JOB, 1 SAISONNIER » au sein de la collectivité.
V5- Mise en position de mission de conseillers municipaux pour participer au 104ème Congrès des Maires et Présidents d'Intercommunalité de France.
V6- Renouvellement annuel des conditions d’utilisation des véhicules municipaux par les élus et les agents municipaux.
IV7- Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.