MARDI 11 AVRIL 2023 : CONSEIL MUNICIPAL

Rédigé le 07/04/2023
WILLIAM WILLIAM Eddy


Le Maire de la ville du Robert vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra au Hall des Sports de Mansarde en session ordinaire, le mardi 11 avril 2023 à 18h sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 23 février 2023.

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Vote du Budget Primitif 2023
- Vote des taux d’imposition,
- Vote des subventions aux associations et organismes,
- Affectation par anticipation du résultat de l’exercice 2022
- Vote du Budget Primitif 2023.
II2 - Réévaluation des tarifs relatifs à la vente ambulante.
II3 - Approbation du marché public de fournitures « Acquisition d'une pelle hydraulique sur chenilles équipée d'un long bras d'une longueur comprise entre 17,50 et 20 mètres pour l'enlèvement des algues sargasses »

III – BIENS COMMUNAUX

III1 - Cession, au profit de Monsieur Christian TINAS, d’une portion de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section K n° 498 située au Vert-Pré.
III2 - Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin non dénommé, situé au quartier café, dans le domaine public routier communal.
III3 - Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin dénommé par ses riverains « Trou Lifride » à Lazaret dans le domaine public routier communal.
III4 - Transfert d’office sans indemnité dans le domaine public communal, de la propriété de l’assiette du chemin « SEREIN » au quartier Mont-Vert, dans le domaine public routier communal.
III5 - Classement dans le domaine public routier communal des chemins existants sur les parcelles communales cadastrées  section C n°1155, 1156 et C 2624 situées à Bois-Neuf.

IV – ADMINISTRATION GENERALE

IV1 - Proposition de convention avec la chambre de commerce et d’industrie de la Martinique (CCIM).
IV2 - Créations d’emplois permanents.