Lundi 27 juin 2022 - Conseil municipal

Lundi 27 juin 2022 - Conseil municipal

Postée le 23/08/2022
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Ordre du jour du conseil municipal du lundi 27 juin 2022 :
I - PROCES-VERBAL DE REUNION
I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 11 avril 2022.
II- FINANCES COMMUNALES
II1- Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021
II2- Attribution de subventions aux associations.
II3- Avenant n° 1 du lot 1b « Gros-œuvre » au marché de travaux « Construction de la médiathèque de la Ville du Robert ».
II4- Approbation de l’accord-cadre « Fourniture de carburants » en stations-service, de fluides, de lubrifiants moteur et de produits divers.
II5- Transformation du bureau de poste du Vert-Pré en une agence postale communale.
II6- Plans de financement de plusieurs appels à projets.
II7- Arrivée d’une étape du Tour des Yoles Rondes 2022 de Martinique au Robert : convention Ville du robert / Fédération des Yoles Rondes de la Martinique.
III - BIENS COMMUNAUX
III1- Vente à Monsieur Hubert RESOUF d’une portion de terrain à détacher de la parcelle communale cadastrée section P n°843 située à Bois-Neuf.
III2- Cession d’une portion de terrain située au quartier Bois-Neuf au Robert, au profit de la société CHAMPIMAR.
III3- Echange de terrains situés à Pontaléry, entre les Consorts GAUVAL et la Ville.
III4- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin non dénommé, situé au quartier café, dans le domaine public routier communal.
IV - ADMINISTRATION GENERALE
IV- Proposition de transfert de compétence en matière d’infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques.
IV2- Avis sur l’Elaboration du Plan Partenariat de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGDLSID) de Cap Nord Martinique.
IV3- Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.