Lundi 14 juin 2021 : Conseil municipal

Lundi 14 juin 2021 : Conseil municipal

Postée le 15/06/2021
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Ordre du jour :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION
I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 13 avril 2021.

II - FINANCES COMMUNALES
II1- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020
II2- Attribution de subventions aux associations.
II3- Acquisition d’un 2ème navire ramasseur d’algues sargasses.
II4- Acquisition de matériels nautiques pour l’école de voile municipale.
II5- Réfection des courts de tennis de Four-à-Chaux et de Cité-la-Croix.
II6- Approbation de l’appel à manifestation d’intérêt (A.M.I) pour l’octroi d’une autorisation d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique : « Location des toitures des bâtiments publics communaux pour l’installation et l’exploitation de panneaux solaires photovoltaïques ».
II7- Acceptation du don de la bibliothèque personnelle de M. Hugues PETITJEAN-ROGET (1948-2017), conservation préventive et curative de ce don via un appel à projets du Ministère de la Culture.
II8- Garantie d’emprunt à la société martiniquaise HLM pour la construction de seize Logements Locatifs Sociaux (11 LLS et 5 LLTS) situés à la rue Isambert et rue Louis BLANC.

III – BIENS COMMUNAUX
III1 - Modification du contrat de location-vente portant sur la parcelle cadastrée section V n° 1241 située dans le lotissement communal de Pointe-Royale, au profit de Madame DUPA Micheline, attributaire d’un Logement Evolutif Social.
III2 - Vente au profit de Madame Michelle Françoise Nathalie RESCHID du lot n°1 d’une contenance d’environ 588 m² à détacher de la parcelle cadastrée section V n°1429 située à Pointe Royale.
III3 - Vente à Madame Nadia PHEJAR d’un terrain situé à Pointe Royale pour la construction d’un L.E.S. (Logement Evolutif Social).
III4 - Vente de parcelles communales situées entre la rue Vincent ALLEGRE et la rue Père LABAT.
III5 - Vente à la société SCCV LUXORIA d’un terrain d’environ 1130 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section C n°2715 située à Pontaléry.
III6 - Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « SEREIN » au quartier Mont-Vert, dans le domaine public routier communal
IV – ADMINISTRATION GENERALE
IV1 - Création d’un emploi permanent.
IV2 - Approbation du recours à un vacataire.
IV3 - Création de postes dans le cadre du dispositif Adultes relais (Contrat d’adultes relais).
IV4 - Validation des Itinéraires d’Evacuation des Sites Refuges en cas d’Alerte Tsunami dans le cadre du projet Exploit.
IV5 - Modification de la composition de certaines commissions municipales.
IV6 - Rétrocession à la ville de la concession funéraire attribuée à Mme Elodie GUERIF et M. Nicolas LECARDRE au cimetière du bourg.
IV7 - Vente de véhicules usagés.
IV8 - Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.